La plupart de nos articles peut faire l’objet d’un échange, d’un remboursement ou d’un avoir sur une prochaine commande, excepté sur la fabrication d’une teinte en aérosol ou d’une teinte en boîtage qui serait invendable et ne pourrai être remis en stock compte tenu de la spécificité du produit fabriqué.

Compte tenu de la spécificité des produits commercialisés par Peinture Color Design il est très difficile de pouvoir accepter ou juger à distance, de la non-conformité d’un produit livré et fabriqué spécifiquement, c’est pourquoi il est impératif pour l’utilisateur de respecter les conditions d’utilisation préconisées par le fournisseur afin de dissiper tout litige ;
Nous vous conseillons vivement de nous contacter par mail afin d’avoir le maximum d’informations si vous n’êtes pas sûre ou à l’aise dans l’utilisation des nos produits de peinture. 

L’article à reprendre le cas échéant doit être dans son emballage d’origine, intact, complet et non utilisé sauf produit de peinture non-conforme à la couleur commandée : dans le cas de la fabrication d’une couleur, en aérosol ou en boîtage, il est impératif que la quantité de produit non-conforme restante représente environ 70% de la commande initiale afin de pouvoir tester efficacement si le produit ne correspond vraiment pas à la commande. 

Art. L.120-20 - La demande d’échange ou de remboursement par l’utilisateur doit intervenir dans un délai maximum de 14 jours à compter de la date de réception ou de retrait du colis dans notre magasin. En cas d’exercice du droit de rétractation, le VENDEUR fera tous les efforts pour rembourser le consommateur dans un délai de trente jours.

Dans le cadre de l’exercice du droit de rétractation, les frais de retour sont à la charge du client.

En cas de vente à une personne morale, tout différent relatif à la vente (prix, CGV, produits,...) sera soumis au droit français devant le Tribunal de Commerce du siège social du vendeur COLOR DESIGN.